DPP
Passeport Numérique de Produit
De l'incertitude réglementaire
à une information produit structurée
Le Passeport Numérique de Produit (DPP) transforme la façon dont les organisations collectent, gèrent, valident et partagent l'information sur les produits à travers la chaîne de valeur.
Pour les entreprises qui mettent des produits sur le marché de l'Union européenne, se préparer aux exigences relatives aux DPP signifie bien plus que choisir une plateforme technologique. Cela exige une compréhension claire de la réglementation applicable, des exigences en matière d'information produit, des données fournisseurs, des responsabilités internes, de la traçabilité et des processus qui garantissent la fiabilité de l'information tout au long du Cycle de Vie du Produit.
CEPASS aide les organisations à transformer les exigences émergentes liées aux DPP
en processus d'affaires pratiques, structurés et gérables.
Nous intervenons à l'intersection de la préparation réglementaire, des données produits, de la traçabilité, de l'excellence des processus et de l'Économie Circulaire afin d'aider les organisations à comprendre les exigences qui leur sont applicables, à identifier les informations manquantes et à établir une démarche réaliste vers la mise en œuvre.
La qualité ne réside pas dans le service qualité.
Elle se trouve dans les processus.
QUELLES INFORMATIONS UN PASSEPORT NUMÉRIQUE DE PRODUIT (DPP) PEUT-IL CONTENIR?
Les éléments ci-dessous représentent des exemples de catégories d'informations pouvant être incluses dans un DPP. Il ne s'agit pas d'une liste universelle et obligatoire. CEPASS détermine les exigences de données applicables à partir des textes législatifs pertinents, plutôt que de présumer que chaque passeport produit doit contenir les mêmes informations.
Les informations requises dépendent du produit concerné et de la réglementation applicable. Les catégories d'informations potentielles peuvent notamment comprendre :
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Product and model identifiers.
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Identification of relevant batches, items or other product groupings, where required.
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Links between product identity and associated information.
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Materials, components and substances.
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Recycled content or other composition-related information, where required.
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Relevant supplier and material information.
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Selected environmental characteristics.
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Durability or performance information.
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Information on resource use or other product-specific characteristics.
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Instructions for use and maintenance.
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Repair information and spare-parts availability, where required.
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Other information supporting product longevity.
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Disassembly information.
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Reuse, refurbishment or recycling guidance.
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Relevant information for waste operators and recyclers.
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Applicable conformity or compliance information.
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Supporting documentation and declarations, where required.
-
Information needed by authorities or other authorized stakeholders.
Votre organisation est-elle concernée par le DPP?
Les responsabilités liées au DPP dépendent du produit, du marché visé et du rôle occupé dans la chaîne de valeur.
Les exigences relatives au DPP ne concernent pas uniquement les entreprises qui fabriquent des produits au sein de l'Union européenne. Elles peuvent également s'appliquer aux opérateurs économiques qui mettent des produits visés sur le marché européen, y compris lorsque ces produits sont fabriqués à l'extérieur de l'Union et importés sur son territoire.
Les obligations précises varient selon le cadre législatif applicable, les exigences propres à chaque catégorie de produits et le rôle de l'organisation concernée. Les opérateurs économiques peuvent notamment inclure les fabricants, les importateurs, les mandataires, les distributeurs et d'autres acteurs désignés par la réglementation applicable. Les places de marché en ligne et les activités de vente à distance peuvent également être soumises à des obligations particulières.
Fabricants et propriétaires de marques
Vous pourriez devoir établir des informations produit fiables, les associer à l'identité des produits, coordonner les données provenant des fournisseurs et maintenir ces informations tout au long du cycle de vie pertinent du produit.
Importateurs et distributeurs
Vous pourriez devoir déterminer quelles obligations s'appliquent aux produits que vous commercialisez, quelles informations doivent être disponibles et quelles vérifications ou quels registres sont exigés pour votre rôle.
Entreprises canadiennes exportant vers l'UE
Certaines exigences peuvent s'appliquer à vos produits même s'ils sont fabriqués à l'extérieur du Canada ou de l'Union européenne, dès lors qu'ils sont destinés à des clients européens.
Détaillants et entreprises de commerce électronique
Selon le cadre réglementaire applicable et votre rôle dans la chaîne de valeur, vous pourriez devoir veiller à ce que les informations requises sur les produits soient accessibles aux clients ou à d'autres parties autorisées, notamment dans les contextes de vente en ligne.
Fournisseurs et fabricants de composants
Même lorsqu'un fournisseur n'est pas responsable de la création du Passeport Numérique de Produit final, ses données sur les matériaux, la composition, l'approvisionnement ou les caractéristiques techniques peuvent être nécessaires à un autre opérateur économique.
Organisations possédant des portefeuilles de produits complexes
Les entreprises qui gèrent plusieurs familles de produits, fournisseurs, marchés ou cadres réglementaires peuvent avoir besoin d'une approche structurée afin de prioriser leurs travaux liés au DPP et planifier leur mise en conformité.
Juillet 2026
Cadre du registre du DPP établi
Acte d'exécution relatif au registre du DPP; décision d'exécution concernant six normes du DPP.
20 juillet 2026
Le registre du DPP devient opérationnel
Le registre du Passeport Numérique de Produit (DPP) devient opérationnel.
Novembre 2026
Décision d'exécution concernant les deux normes restantes du DPP
T4 2026
Exigences sectorielles du DPP pour le fer et l'acier et acte d'exécution relatif aux droits d'accès aux données des batteries
Adoption de l'acte délégué de l'ESPR pour le fer et l'acier; acte d'exécution relatif aux droits d'accès aux données des batteries.
18 février 2027
Le DPP devient obligatoire pour certains types de batteries
Le Passeport Numérique de Produit (DPP) devient obligatoire pour certains types de batteries, notamment les véhicules électriques, les moyens de transport légers et les batteries industrielles.
T2 2027
Exigences relatives au DPP pour les produits de construction et les fournisseurs de services
Acte délégué relatif aux fournisseurs de services DPP et acte délégué relatif aux matériaux de construction dans le cadre du Règlement sur les Produits de Construction (RPC).
T3 2027
Exigences relatives au DPP pour les fournisseurs de services
Acte délégué relatif aux fournisseurs de services DPP.
T3–T4 2027
Exigences sectorielles du DPP pour les textiles, l'aluminium et les pneus
Adoption des actes délégués de l'ESPR pour les textiles, l'aluminium et les pneus.
2028
Exigences sectorielles du DPP pour le mobilier
Adoption de l'acte délégué de l'ESPR relatif au mobilier.
2029
Exigences sectorielles du DPP pour les matelas et le contenu recyclé
Adoption de l'acte délégué de l'ESPR relatif aux matelas et de l'acte délégué de l'ESPR relatif au contenu recyclé.
Horizon 2029
Produits des technologies de l'information et des communications (TIC)
Les produits TIC sont identifiés dans le plan de travail de l'ESPR afin d'être évalués et de déterminer l'éventuelle mise en place d'exigences spécifiques aux produits.
CHRONOLOGIE DU PASSEPORT NUMÉRIQUE DE PRODUIT (DPP)
Cette chronologie est indicative et demeure soumise aux exigences de publication.
NOS SERVICES-CONSEILS EN PASSEPORT NUMÉRIQUE DE PRODUIT (DPP)
Analyse du cadre réglementaire du DPP
Évaluation de la préparation au DPP
Données produits et la traçabilité
Gouvernance et conception des processus DPP
Feuille de route de mise en œuvre du DPP
Préparation et supervision de projets pilotes DPP
ORGANISATIONS QUE NOUS ACCOMPAGNONS
Les organisations qui souhaitent se préparer avec clarté
Nos services-conseils en DPP s'adressent aux organisations qui doivent comprendre leurs obligations réglementaires, renforcer la gestion de leurs données produit ou se préparer à de futures exigences sectorielles.
Nous accompagnons notamment:
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Les fabricants et propriétaires de marques.
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Les importateurs et distributeurs.
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Les détaillants et entreprises de commerce électronique.
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Les fournisseurs de matières, composants et produits.
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Les organisations qui exportent vers l'Union européenne.
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Les entreprises gérant plusieurs familles de produits ou marchés.
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Les organisations qui souhaitent arrimer leurs initiatives de DPP avec la traçabilité, la conformité réglementaire, la REP ou l'économie circulaire.
Notre accompagnement est particulièrement pertinent lorsque les informations produit sont dispersées, que les responsabilités sont mal définies, que les données provenant des fournisseurs sont difficiles à obtenir ou que plusieurs enjeux réglementaires, opérationnels et technologiques doivent être coordonnés.
NOTRE APPROCHE
Comprendre. Diagnostiquer. Concevoir. Préparer. Améliorer.
Comprendre
Établir le contexte.
Nous clarifions vos produits, vos marchés, votre chaîne de valeur, les responsabilités organisationnelles et votre compréhension actuelle des exigences applicables.
L'objectif est de définir la portée du projet et d'identifier les questions qui méritent la plus grande attention.
Diagnostiquer
Comprendre la situation actuelle.
Nous analysons les informations produit disponibles, les sources de données, les relations avec les fournisseurs, les pratiques de traçabilité, les systèmes en place et les responsabilités internes.
L'objectif est d'identifier les écarts, les dépendances et les risques, et non simplement de produire une liste de vérification.
Concevoir
Définir l'état futur souhaité.
Nous transformons les exigences identifiées et les écarts observés en recommandations concrètes concernant les données, la gouvernance et les processus.
L'objectif est d'établir comment l'information doit être collectée, validée, maintenue et partagée.
Préparer
Élaborer une feuille de route de mise en œuvre priorisée.
Nous définissons les chantiers de travail, les responsabilités, les jalons, les besoins en ressources et les points de décision.
Lorsque pertinent, cette étape comprend la préparation d'un projet pilote ainsi que l'évaluation des fournisseurs de solutions technologiques potentiels.
Améliorer
Maintenir un système utile à mesure que les exigences évoluent.
Les informations produit, les fournisseurs, les processus et les réglementations évoluent constamment. Nous aidons les organisations à mettre en place des mécanismes de revue et d'amélioration afin que la préparation au DPP soit considérée comme une capacité continue plutôt qu'un projet ponctuel.
Ce qui distingue CEPASS?
Une compréhension réglementaire avant le choix de la technologie
Nous commençons par clarifier les exigences applicables, la portée des produits, les responsabilités organisationnelles et les échéanciers.
Cette démarche permet d'éviter de sélectionner une solution technologique avant que l'organisation comprenne réellement ses besoins.
Les données et les processus avant le logiciel
Aucune plateforme ne peut compenser un manque de gouvernance, des données peu fiables ou des processus mal définis.
Nous analysons les processus qui rendent les données produit fiables, cohérentes et durables dans le temps.
Une vision systémique
La préparation au DPP est étroitement liée à la traçabilité, à la REP, à la conformité des produits, aux systèmes de gestion de la qualité, à la gestion des fournisseurs et aux initiatives d'économie circulaire.
Nous aidons les organisations à identifier où ces activités peuvent être harmonisées et où des obligations distinctes doivent être maintenues.
Une préparation proportionnée et priorisée
Toutes les organisations n'ont pas besoin de lancer immédiatement un projet de grande envergure.
Nous aidons à identifier les activités fondamentales à mettre en place dès maintenant, les écarts à combler en priorité et les décisions qui devraient être reportées jusqu'à ce que les exigences sectorielles soient mieux définies.
Une planification indépendante de la mise en œuvre
Notre objectif est de vous aider à prendre des décisions éclairées concernant votre approche, vos ressources et vos partenaires technologiques potentiels.
Nous ne présumons pas qu'une plateforme ou qu'un modèle de mise en œuvre convienne à toutes les organisations.
Conçu pour la réalité opérationnelle
Les recommandations doivent fonctionner dans l'ensemble de l'organisation, auprès des fournisseurs, au sein des systèmes existants et dans les activités quotidiennes.
CEPASS met l'accent sur la traduction des exigences en responsabilités, processus, contrôles et pratiques que les organisations peuvent réellement mettre en œuvre et maintenir à long terme.
Frequently Asked Questions
about Digital Product Passports (DPPs)
Un Passeport Numérique de Produit (DPP) est un moyen numérique d'associer un produit à un ensemble d'informations pouvant être consultées par les parties prenantes concernées tout au long du Cycle de Vie du Produit.
Selon le cadre réglementaire applicable, les exigences du marché ou les objectifs de l'organisation, ces informations peuvent notamment porter sur l'identification du produit, sa composition, sa durabilité, sa performance environnementale, son utilisation, sa réparation, sa maintenance, sa réutilisation, son recyclage, sa traçabilité ou sa conformité.
Le contenu, la structure et les modalités de mise en œuvre d'un DPP varient selon la catégorie de produit, le secteur d'activité, le marché visé et les exigences applicables. Plus qu'une technologie ou un logiciel particulier, un DPP constitue un cadre permettant d'organiser, de gérer et de partager l'information sur les produits tout au long de leur Cycle de Vie.
L'objectif d'un Passeport Numérique de Produit (DPP) est d'améliorer la transparence, la traçabilité, la durabilité, la circularité et l'accès à l'information tout au long du cycle de vie des produits.
Agissant comme un contenant numérique d'information, un DPP permet de regrouper des renseignements relatifs à l'identification du produit, aux matériaux qui le composent, à sa performance environnementale, à ses certifications, à sa réparabilité, à ses exigences de maintenance ainsi qu'à ses options de réemploi, de récupération et de recyclage.
En rendant ces informations plus accessibles aux parties prenantes concernées, un DPP aide les organisations à prendre des décisions plus éclairées concernant la conception, l'utilisation, l'entretien, la réparation, la réutilisation et la gestion de fin de vie des produits. Il contribue également à soutenir les objectifs de Durabilité, d'Économie Circulaire, de Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) et de conformité réglementaire.
Les organisations canadiennes font face à des attentes croissantes en matière de transparence concernant la composition des produits, leur performance environnementale, les pratiques d'approvisionnement et leur gestion en fin de vie.
Qu'elles proviennent des clients, des partenaires commerciaux, des organismes de réglementation, des investisseurs, des organismes de gestion responsable ou des marchés internationaux, ces attentes exigent des organisations qu'elles comprennent davantage les produits qu'elles mettent sur le marché et qu'elles soient en mesure de communiquer des informations fiables à leur sujet.
Les Passeports Numériques de Produits (DPP) offrent un cadre structuré pour organiser, gérer, valider et partager ces informations. Ils permettent également d'améliorer la traçabilité des produits, de soutenir les démarches de Durabilité et d'Économie Circulaire, et de mieux répondre aux exigences actuelles et futures des marchés.
Pour de nombreuses organisations canadiennes, les DPP représentent non seulement un enjeu de conformité potentielle, mais également une occasion d'améliorer la qualité des données, la visibilité sur la Chaîne d'Approvisionnement et la gestion de l'information tout au long du Cycle de Vie des Produits.
Non.
Bien que les réglementations européennes accélèrent l'adoption des Passeports Numériques de Produits (DPP), les avantages qui en découlent vont bien au-delà de la simple conformité réglementaire.
Les principes qui sous-tendent les DPP, notamment la transparence, la traçabilité, la gestion de l'information produit et la visibilité sur la Chaîne d'Approvisionnement, peuvent générer de la valeur pour les organisations, quel que soit leur marché.
Les organisations peuvent s'appuyer sur les principes des DPP pour améliorer la traçabilité de leurs produits, renforcer leur visibilité sur la Chaîne d'Approvisionnement, soutenir leurs initiatives de Durabilité et d'Économie Circulaire, accroître la confiance de leurs clients et mieux gérer l'information tout au long du Cycle de Vie des Produits.
Pour plusieurs organisations canadiennes, les bénéfices potentiels d'un DPP commencent bien avant qu'une exigence réglementaire ne s'applique à leurs produits. Il s'agit avant tout d'une démarche visant à mieux comprendre, structurer et valoriser l'information relative aux produits et aux matériaux.
Les organisations qui conçoivent, fabriquent, importent, distribuent, vendent, entretiennent, remettent à neuf ou recyclent des produits sont les plus susceptibles d'être concernées par les exigences relatives aux Passeports Numériques de Produits (DPP).
Une attention particulière est actuellement portée à des catégories de produits telles que les batteries, les produits électroniques, les équipements électriques, les textiles, le mobilier, les produits industriels et les matériaux de construction, bien que la portée des exigences devrait s'élargir au fil du temps.
Selon le produit et les exigences applicables, un Passeport Numérique de Produit (DPP) peut inclure:
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Des informations d'identification du produit
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Des spécifications techniques
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Des informations sur la composition des matériaux
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Des informations sur le contenu recyclé
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Des caractéristiques environnementales
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Des données relatives à l'empreinte carbone
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Des certifications et déclarations de conformité
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Des informations relatives à la sécurité
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Des instructions de réparation
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Des exigences de maintenance
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Des informations sur les pièces de rechange
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Des instructions de démontage
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Des recommandations relatives au recyclage et à la gestion de fin de vie
Les informations requises peuvent varier selon la catégorie de produit, le secteur d'activité, le marché visé et les exigences réglementaires applicables.
-
Les différentes parties prenantes peuvent en tirer des avantages de différentes façons.
Les fabricants bénéficient d'une meilleure visibilité sur leurs produits et leurs Chaînes d'Approvisionnement.
Les clients ont accès à des informations plus fiables sur les produits.
Les fournisseurs de services peuvent accéder aux informations de réparation et de maintenance.
Les recycleurs bénéficient d'une meilleure visibilité sur les matériaux et les possibilités de récupération.
Les organismes de réglementation et les organismes de gestion responsable peuvent accéder aux informations nécessaires pour soutenir les activités de surveillance, de conformité et de gestion en fin de vie.
Un Passeport Numérique de Produit (DPP) crée un lien structuré entre un produit et les informations générées tout au long de son Cycle de Vie.
Il permet aux organisations de mieux comprendre la composition des produits, la contribution des fournisseurs, les activités de fabrication, les certifications, les réparations effectuées ainsi que les options de récupération et de gestion en fin de vie.
Cette meilleure visibilité favorise la gestion des risques, le respect des exigences réglementaires, la prise de décisions opérationnelles et une plus grande transparence au sein de la Chaîne d'Approvisionnement.
n Passeport Numérique de Produit (DPP) aide les organisations à collecter, organiser et communiquer des informations relatives à la performance environnementale des produits.
Les informations concernant les matériaux, le contenu recyclé, la durabilité, la réparabilité, l'empreinte carbone et les options de récupération deviennent plus faciles à consulter, gérer et vérifier, ce qui soutient les initiatives de Durabilité et aide les organisations à étayer leurs déclarations environnementales.
Une Économie Circulaire repose sur l'accès à l'information.
Les produits ne peuvent être efficacement réparés, réutilisés, remis à neuf, remanufacturés ou recyclés lorsque les informations relatives à leur composition, à leurs composants et à leur historique sont indisponibles.
Un Passeport Numérique de Produit (DPP) contribue à préserver et à communiquer ces informations tout au long du Cycle de Vie du Produit. Il permet ainsi de prolonger l'utilisation des produits et des matériaux tout en favorisant une récupération et une valorisation plus efficaces en fin de vie.
Un Passeport Numérique de Produit (DPP) peut donner accès à des informations telles que les procédures de maintenance, les instructions de réparation, les spécifications techniques, les références de pièces de rechange, la documentation de service et les mises à jour du produit.
Rendre ces informations accessibles contribue à prolonger la durée de vie des produits, à réduire les déchets, à améliorer l'efficacité des activités de maintenance et de service, et à favoriser la satisfaction des clients.
Non.
Les exigences relatives aux Passeports Numériques de Produits (DPP) dépendent de la catégorie de produit, des réglementations applicables et des marchés visés. Les organisations devraient éviter de présumer que tous les produits nécessitent un DPP et plutôt évaluer les exigences pertinentes en fonction de leurs produits, de leurs clients et de leurs activités.
Non.
Les Passeports Numériques de Produits (DPP) et les programmes de Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) poursuivent des objectifs différents.
La REP établit des obligations relatives à la collecte, à la récupération, au recyclage et à la gestion des produits en fin de vie. Un DPP constitue quant à lui un mécanisme permettant d'organiser, de gérer et de partager les informations relatives aux produits.
Certaines données peuvent se recouper, mais les organisations doivent continuer à respecter séparément les exigences applicables en matière de REP.
Oui.
Un Passeport Numérique de Produit (DPP) peut fournir des informations sur la composition des produits, les matériaux utilisés, leur recyclabilité, les filières de récupération et la gestion du Cycle de Vie des Produits. Ces capacités peuvent soutenir les programmes de Responsabilité Élargie des Producteurs (REP), les initiatives de gestion responsable des produits ainsi que les stratégies d'Économie Circulaire plus larges.
Oui.
Une grande partie des informations requises pour un Passeport Numérique de Produit (DPP) provient de la Chaîne d'Approvisionnement. Les organisations peuvent dépendre de leurs fournisseurs pour obtenir des informations sur les matériaux, les composants, les caractéristiques environnementales, les certifications et les déclarations de conformité.
L'engagement des fournisseurs constitue donc un élément essentiel de la préparation aux DPP.
Les défis les plus fréquemment rencontrés sont les suivants:
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Informations incomplètes provenant des fournisseurs.
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Qualité insuffisante des données.
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Capacités limitées en matière de traçabilité.
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Systèmes d'information fragmentés.
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Responsabilités mal définies concernant les informations sur les produits.
-
Lacunes en matière de gouvernance.
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Identifiants de produits incohérents.
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Manque de visibilité sur le Cycle de Vie du Produit.
La résolution de ces défis permet souvent de générer des bénéfices opérationnels qui vont bien au-delà de la seule préparation aux Passeports Numériques de Produits (DPP).
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CEPASS aide les organisations à comprendre et à préparer les aspects opérationnels, informationnels et organisationnels associés aux Passeports Numériques de Produits (DPP).
Notre accompagnement peut notamment inclure:
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L'évaluation de la préparation aux DPP.
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La cartographie de la traçabilité des produits et des matériaux.
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L'analyse des flux d'information et des données.
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Le développement de cadres de Gouvernance des Données.
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La définition des exigences d'information à l'égard des fournisseurs.
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L'intégration des considérations liées à l'Économie Circulaire et à la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP).
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L'analyse et la documentation des processus.
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L'élaboration de feuilles de route de mise en œuvre.
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Le soutien à des projets pilotes.
Notre objectif n'est pas de fournir une plateforme technologique, mais d'aider les organisations à mettre en place les processus, les fondations informationnelles et les mécanismes de gouvernance nécessaires à une mise en œuvre efficace et durable des DPP.
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La meilleure première étape consiste à comprendre votre situation actuelle avant de choisir une technologie ou d'entreprendre une démarche de conformité.
Les organisations devraient notamment déterminer:
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Quels produits et marchés pourraient être concernés.
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Quelles informations sur les produits sont déjà disponibles.
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Où se situent les lacunes en matière d'information.
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Comment les informations circulent au sein de l'organisation et à travers la chaîne d'approvisionnement.
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Quelles équipes sont responsables de la gestion et de la mise à jour des informations sur les produits.
Une évaluation structurée de la préparation aux Passeports Numériques de Produits (DPP Readiness Assessment) permet d'établir un état de référence, de définir les priorités, d'identifier les risques et d'élaborer une feuille de route réaliste en vue d'une éventuelle mise en œuvre.
Dans la plupart des organisations, le principal défi n'est pas la technologie elle-même, mais plutôt la qualité des données, leur gouvernance, leur traçabilité et leur disponibilité tout au long du cycle de vie du produit.
-
Pourquoi les Passeports Numériques de Produits sont importants
Les Passeports Numériques de Produits (DPP) ne devraient pas être considérés uniquement comme une future exigence de conformité réglementaire.
Ils s'inscrivent dans une évolution plus large vers une plus grande transparence des produits, une meilleure traçabilité, une gestion plus durable des ressources et une vision complète du cycle de vie des produits. Les organisations sont de plus en plus appelées à comprendre les produits qu'elles mettent sur le marché, l'origine des matières qui les composent, la manière dont ces produits sont entretenus, ainsi que leur devenir en fin de vie.
Pour les organisations canadiennes, la préparation aux DPP peut contribuer à améliorer la visibilité sur les chaînes d'approvisionnement, soutenir les initiatives d'Économie Circulaire et de Responsabilité Élargie des Producteurs (REP), renforcer la qualité des données de durabilité et mieux répondre à l'évolution des attentes des clients, des marchés et des cadres réglementaires.
Les organisations qui développent ces capacités dès aujourd'hui sont souvent mieux positionnées pour s'adapter aux exigences futures tout en créant une valeur immédiate grâce à une meilleure maîtrise de l'information, une gouvernance renforcée et une prise de décision plus éclairée.
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Que votre organisation se prépare aux exigences liées au Passeport Numérique des Produits (DPP), cherche à améliorer la gestion de ses données produits, à renforcer la transparence de sa chaîne d’approvisionnement ou à établir les bases nécessaires aux futures obligations réglementaires, CEPASS vous aide à concevoir les processus, la gouvernance et les cadres de gestion des données requis pour assurer la traçabilité tout en créant de la valeur opérationnelle et commerciale.